La sociologie de Niklas Luhmann repose sur une thèse singulière : la spécificité de la modernité résiderait dans un processus de différenciation fonctionnelle de systèmes sociaux : politique, science, économie, religion, art, éducation, droit… Dans ce contexte, la différenciation fonctionnelle du droit s’expliquerait par une fonction sociale spécifique du système juridique. La modernité se traduirait en effet par une complexification et une déstabilisation radicale et brutale (dans les termes de Luhmann, une « catastrophe structurelle et sémantique »). Le droit moderne constituerait une réaction « immunitaire » de la société, suscitée par un besoin social de « re-stabilisation ». Comment le droit remplit-il sa fonction sociale ? L’œuvre de Luhmann propose des hypothèses stimulantes, qui éclairent le rôle social des institutions juridiques de la modernité : les droits fondamentaux, la séparation des pouvoirs, le contrôle juridictionnel, etc.
Contributions
- « Quand un juriste devient sociologue », par Pierre Guibentif, Professeur de sociologie à l’Institut universitaire de Lisbonne (ISCTE-IUL), codirecteur de la MSH Paris-Saclay, auteur de Foucault, Luhmann, Habermas, Bourdieu : une génération repense le droit, Paris : LGDJ-Lextenso, 2010 ; en codirection avec André-Jean Arnaud, Niklas Luhmann observateur du droit, Paris : LGDJ, 1993.
Niklas Luhmann (1927-1998) est aujourd’hui considéré comme le plus important représentant de la sociologie allemande de la seconde moitié du xxe siècle. Son œuvre connaît un rayonnement international. Juriste de formation, puis de profession une partie de sa vie, ses recherches relevèrent d’abord de la science administrative. La sociologie juridique occupe une part singulière dans son ambitieux projet d’une sociologie générale. La contribution s’attachera à présenter le parcours et la personnalité du sociologue.
- « La société fonctionnellement différenciée », par Flavien Le Bouter, chargé d’enseignement à l’Albert-Ludwigs-Universität de Fribourg-en-Brigau, traducteur de Niklas Luhmann, La société de la société, Paris : Exils, 2021, et La réalité des médias de masse, Bienne-Paris : Diaphanes, 2013.
La sociologie juridique de Niklas Luhmann s’inscrit dans le contexte d’une sociologie générale. Le thème central de l’œuvre de Luhmann consiste dans l’hypothèse de l’originalité radicale de la société moderne. Par opposition aux sociétés qui la précèdent, segmentaires, structurées autour d’une différenciation centre/périphérie, ou stratifiées, la société contemporaine apparaîtrait, selon l’hypothèse du sociologue, comme fonctionnellement différenciée. La société globalisée serait ainsi structurée par des systèmes de communication opérant de façon distincte : politique, science, économie, religion, droit, art, éducation…
- « Le droit comme système autopoïétique », par Lukas K. Sosoe, professeur de philosophie politique et juridique à l’Université du Luxembourg, traducteur de Niklas Luhmann, Le droit de la société, Québec : Presses de l’Université Laval, 2019, et Systèmes sociaux, Québec : Presses de l’Université Laval, 2011 ; auteur (direction) de Le droit – un système social. Law as a Social System. Un commentaire coopératif de Niklas Luhmann, Hildesheim : Georg Olms Verlag, 2015.
Luhmann décrit le droit comme un système social, structuré par un mode de communication spécifique, fondé sur le code linguistique légal/illégal. En termes de communication, le droit se distingue des autres sphères de communication de la société contemporaine, telles que la politique, la science, l’économie ou la religion. Le droit comme système social est caractérisé par sa clôture mais aussi par sa réflexivité. Pour remplir sa fonction, pour s’adapter à son environnement, le droit s’auto-observe, s’auto-décrit et s’auto-modifie. L’autonomisation communicationnelle du droit tend cependant à le couper des racines éthiques de la tradition.
- « Une théorie sociologique de l’État de droit », par Martine Valois, professeur de droit à l’Université de Montréal, auteur de L’indépendance judiciaire. La justice entre droit et gouvernement, Montréal, Genève, Zurich, Bâle : Thémis/Schulthess, 2011 (prix Walter-Owen 2012, décerné par l’Association du Barreau canadien).
La théorie d’une société fonctionnellement différenciée et de la différenciation fonctionnelle du droit explique plusieurs traits de l’État de droit contemporain. La séparation des pouvoirs n’est pas seulement l’effet de la démocratie, mais surtout la conséquence d’une complexification sociale qui exige de différencier la conception des normes de leur exécution. De même, l’autonomie juridictionnelle s’explique par la différenciation du droit vis-à-vis de la politique. De même encore les droits fondamentaux apparaissent-ils comme un mécanisme de stabilisation de la différenciation sociale fonctionnelle. C’est ainsi que la théorie de Luhmann comporte une explication sociologique de l’émergence de l’État de droit dans la société moderne.
- « Structure logique et fonction sociale du droit », par Hugues Rabault, professeur de droit public à l’Université Paris-Saclay, auteur d’Un monde sans réalité ? En compagnie de Niklas Luhmann : épistémologie, politique et droit, Québec : Presses de l’Université Laval, 2012.
Selon la sociologie juridique de Niklas Luhmann, la spécificité communicationnelle du droit, sa particularité sémantique, consisterait dans sa structure linguistique. Le droit est largement structuré par ce que Luhmann analyse comme une « programmation conditionnelle ». Cette programmation conditionnelle, qui prédétermine le contenu des solutions juridiques, repose sur le recours à des formes logiques. Le tournant de la modernité a accentué l’importance de la contrainte logique dans le droit. La contribution établira le lien entre la structure logique du droit et sa fonction de stabilisation sociale dans une société déstabilisée par la modernité. C’est ainsi que seront dégagés les enjeux pratiques de la sociologie juridique de Niklas Luhmann.
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