Séminaire Pélias (périodiques littérature, arts, sciences)
12 mai 2023

Séminaire Pélias (périodiques littérature, arts, sciences)

La séance

La prochaine séance du séminaire Pélias, soutenu par la MSH Paris-Saclay, aura lieu le vendredi 12 mai de 16h à 19h en hybride, sur le thème :

Revues et droits d’auteur, revues spécialisées

Lieu en présentiel : Maison de la recherche – Sorbonne Université, 28 rue Serpente, salle 408.

L’accès au séminaire se fait sur inscription, avec l’envoi d’un mail à l’adresse alexiakalantzis@gmail.com ou norbert.verdier@universite-paris-saclay.fr. Le lien zoom sera envoyé aux participants quelques jours avant.

Avec :

  • Blaise Wilfert-Portal (École Normale Supérieure) : Le Droit d’auteur, « organe officiel du bureau de l’Union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques » (1888-1919) : de la littérature européenne comme transnationale et comme marché

Le Droit d’auteur, qui fut l’émanation du Bureau de l’Union internationale de la protection intellectuelle, le bureau de l’Union dite de Berne, à l’origine de l’OMPI. Ce périodique « technique », qui se préoccupait d’informer sur les législations du monde entier concernant le droit d’auteur et sa protection, mais aussi d’appuyer les efforts d’une « communauté épistémique » d’écrivains, d’éditeurs, de hauts fonctionnaires, de diplomates, de juristes et de journalistes pour unifier et mondialiser une conception particulière de la propriété intellectuelle, est un observatoire passionnant pour comprendre l’arrière-cour économique,  juridique, géopolitique et technique de la « littérature européenne », en la comprenant comme un marché et une transnationale.

  • Pierre Verschueren (Université de Franche-Comté) : « Les universitaires parlent aux universitaires : les périodiques comme espaces de débats professionnels dans l’enseignement supérieur et la recherche (1878-1968) »

Les universitaires d’aujourd’hui adorent débattre de l’université – il suffit d’ouvrir Twitter pour le savoir. Pourtant, l’Université telle qu’elle est recrée par le Premier empire est tout sauf un espace propice aux débats internes : pendant la Restauration, la Monarchie de Juillet et le IInd Empire, si les universitaires s’engagent publiquement – quitte à en payer le prix –, et créent de nombreux périodiques pour diffuser leurs conceptions scientifiques, politiques, etc., les discussions sur l’organisation de l’enseignement supérieur restent cantonnées aux couloirs ministériels. Ce travail entend prendre les périodiques comme observatoires afin d’essayer d’observer comment les universitaires ont pu passer, en quelque sorte, de groupe professionnel en soi à groupe professionnel pour soi, capable de connaître des mobilisations pour la défense de ses intérêts et l’amélioration de ses conditions de travail et d’exercice. De fait, si la situation change avec la IIIe République, c’est avec l’apparition d’une nébuleuse réformatrice de notables, qui s’organise dans une Société pour l’étude des questions d’enseignement supérieur en 1878, dont l’activité centrale est la publication d’une revue, la Revue internationale de l’enseignement, arène visant à nourrir le débat sur l’organisation universitaire. Dans la brèche ouverte par cette première création apparaissent d’autres périodiques, qui jouent le rôle de médiateurs entre universitaires, fédérant selon les contextes et les configurations des mobilisations d’ordre géographiques, corporatives, syndicales, et finalement éthiques, à la veille de 1968.

Retrouvez l’ensemble de la programmation du séminaire

Informations sur le séminaire

Le séminaire PéLiAS (Périodiques, Littérature, Arts et Sciences) se propose d’étudier les périodiques artistiques, littéraires et scientifiques du XVIIIe siècle à la première moitié du XXe siècle en tant que médiateurs culturels. Il s’agit d’analyser les périodiques en tant que constructions sociales, matérielles et entrepreneuriales, faisant intervenir de multiples acteurs : écrivains, artistes, typographes, graveurs, imprimeurs, éditeurs, ou lecteurs… et touchant des milieux socio-professionnels variés (milieux artistiques et littéraires, scientifiques, universitaires, théâtres, galeries, maisons d’édition…).

L’approche adoptée est double : les périodiques sont interrogés en tant que support de communication appartenant à la culture de l’imprimé et en tant qu’objet culturel pluridisciplinaire. La notion de médiateur permet également d’insister sur la circulation des idées, des textes, des images et des rédacteurs. Les périodiques sont pensés en termes de « réseau » : un dialogue s’établit entre les différents périodiques, au-delà des catégories traditionnelles qui opposent grande et petite presse, revues et livres, revues artistiques et littéraires et revues scientifiques. Enfin, les périodiques sont étudiés dans leur dimension de vulgarisation, tant au niveau littéraire que scientifique, et dans leur rapport au livre et aux différents publics.

Organisateurs :

  • Hélène Védrine (Sorbonne Université, CELLF 19-21)
  • Norbert Verdier (Paris Saclay, EST-GHDSO)
  • Alexia Kalantzis (UVSQ, CHCSC)

Comité scientifique :

  • Evanghelia Stead (UVSQ, CHCSC & IUF)
  • Hélène Gispert (Paris Saclay, EST-GHDSO)
  • Viera Rebolledo-Dhuin (UPEC, CRHEC)
  • Hélène Védrine (Sorbonne Université, CELLF 19-21)
  • Norbert Verdier (Paris Saclay, EST-GHDSO)
  • Alexia Kalantzis (UVSQ, CHCSC)

Contacts :

Label MSH Paris-Saclay & CELLF 19-21

Séminaire Pélias (périodiques littérature, arts, sciences)
12 mai 2023
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Séance 5 du séminaire : Le genre et le sexe de la performance sportive
11 mai 2023

Séance 5 du séminaire : Le genre et le sexe de la performance sportive

INFORMATIONS

Le 11 mai aura lieu la cinquième séance du séminaire « Le genre et le sexe de la performance sportive : Un bouleversement des catégories ? » soutenu par la MSH Paris-Saclay.

Cette cinquième séance s’intitule : « Transidentité et bouleversement des catégories sexuées ».
Créneau horaire : 14h-16h.
Lieu : Faculté de médecine du Kremlin-Bicêtre (63 rue Gabriel Péri, 94270 Le Kremlin-Bicêtre) – Bâtiment recherche.
Format : Hybride. Vous trouverez le lien d’inscription en présentiel en bas de page et pour suivre la séance 5 du séminaire en ligne rendez-vous sur ce LIEN.

PROGRAMME

INTERVENANT.ES
Lucie Pallesi ((Doctorant.e en sociologie du sport de la Faculté des Sciences du Sport de l’Université Paris-Saclay)
Ruby Faure (Doctorant.e en philosophie et étude de genre à l’Université de Paris 8)

Pour retrouver le programme de l’ensemble des séances

inscriptions

Séance 5 du séminaire : Le genre et le sexe de la performance sportive
11 mai 2023
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Séminaire « Fédérer et développer les recherches sur l’éducation dans Paris-Saclay » Saison 2, séance 2
10 mai 2023

Séminaire « Fédérer et développer les recherches sur l’éducation dans Paris-Saclay » Saison 2

INFORMATIONS

La séance 2 du séminaire « Fédérer et développer les recherches sur l’éducation dans Paris-Saclay » (Saison 2) aura lieu mercredi 10 mai 2023 de 13h30 à 17h à l’Université d’Évry (Bâtiment 1ers cycles – Boulevard François Mitterrand, salle C301). Elle est organisée par les chercheurs de l’IDHES Évry et du GHDSO-UR EST sur le thème : « Formation et formateurs ».

ENTRÉE LIBRE/PRÉSENTIEL

Séminaire « Fédérer et développer les recherches sur l’éducation dans Paris-Saclay » Saison 2, séance 2
10 mai 2023
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AVISA

AVISA (23-MA-01)

Porteurs

  • Armel DUBOIS-NAYT (DYPAC)
  • Réjane VALLÉE (CPN)

Résumé

Le projet AVISA a été démarré en Octobre 2020 grâce à l’obtention d’un financement émergence de la MSH Paris-Saclay à la fin de nos mandats de chargée de mission parité/ égalité et après avoir monté et animé un dispositif de lutte et de prévention contre les VSS dans nos universités. Il partait du constat que l’histoire du harcèlement sexuel était loin d’avoir été écrite et du postulat qu’il était nécessaire, pour mieux le comprendre, de le considérer comme un phénomène historique ayant connu des occurrences antérieures à la post-modernité et non comme une découverte des mouvements féministes actuels. Le projet consistait à entamer une recherche collective et pluridisciplinaire pour étudier les phénomènes sociaux réunis aujourd’hui sous l’appellation générique de « harcèlement sexuel » et que nous définissons avec l’ONU femmes comme « des comportements très suggestifs impliquant des contacts physiques non consensuels, des attouchements, pincements, frottements à connotation sexuelle contre le corps d’une autre personne. Il peut aussi faire allusion à des comportements non directement physiques, comme des sifflets, des commentaires de caractère sexuel sur le corps ou l’apparence d’une personne, à des demandes de faveurs sexuelles, des regards soutenus et des fixations sur toute autre personne, le fait de la suivre ou de la guetter, ou encore à des actes d’exhibitionnisme ». Il réunit plus de trente chercheurs et chercheuses dans les domaines de l’histoire des idées, en littérature, en sociologie, en études cinématographiques et audiovisuelles, en histoire des arts vivants… Ce dernier a entamé l’écriture de l’histoire du harcèlement sexuel à l’échelle européenne, à des époques où ce type de violence sexuelle était un impensé du droit. Il dispose à ce jour d’un site qui permet de valoriser et vulgariser les résultats obtenus au cours du projet : Site AVISA : Historiciser le harcélement sexuel.

Le webinaire qui s’est tenu entre 2020 et 2021 a donné lieu à une publication en décembre 2023 dans la collection « Actes » de la MSH Paris-Saclay, intitulé : Écrire l’histoire du harcèlement sexuel. Les mots pour le dire.

(Mise à jour le 04 juin 2024)

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Lancement du livre « Les sciences humaines et sociales face au choc Covid-19 »
17 mai 2023

Lancement du livre « Les sciences humaines et sociales face au choc Covid-19 »

INFORMATIONS

Le mercredi 17 mai 2023 à 17h, la MSH Paris-Saclay vous invite au lancement du n°9 de sa collection « Actes » intitulé :

« Les sciences humaines et sociales face au choc Covid-19 : Perspectives pour les sciences et la société »

Lieu : ENS Paris-Saclay dans l’esapce Simondon (salle 1B26 pour le lancement et l’espace de convivialité 1E29 pour le cocktail).

Inscription obligatoire ci-dessous.

Public : étudiants, chercheurs, grand public intéressé par cette thématique.

Programme

Inscription

Date limite : 14 mai 2023.

Lancement du livre « Les sciences humaines et sociales face au choc Covid-19 »
17 mai 2023
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Transformer les Comportements ALimentaires avec l’Etiquetage des produits : environnement, santé et vulnérabilités des consommateurs

Transformer les Comportements ALimentaires avec l’Étiquetage des produits : environnement, santé et vulnérabilités des consommateurs (22-MA-01)

Porteurs

  • Lydiane NABEC (RITM, UPSACLAY)
  • Stephan MARETTE (UMR PSAE, INRAE AgroParisTech)

Résumé

L’étiquetage des produits agroalimentaires porte un enjeu majeur pour la préservation de l’environnement et de la santé publique pour transformer les comportements alimentaires des individus en les informant sur l’impact environnemental et la qualité nutritionnelle des produits qui leur sont offerts sur le marché, en particulier pour les populations en situation de vulnérabilité sociale, économique ou culturelle. Dans le cadre de la Loi de Santé 2016, les pouvoirs publics préconisent l’apposition d’un étiquetage simplifié et synthétique en face-avant des produits agroalimentaires afin de faciliter l’accès à l’information nutritionnelle et d’orienter les choix alimentaires des consommateurs vers des produits plus sains. Néanmoins, les recherches sur la complémentarité des informations aux consommateurs restent insuffisantes pour comprendre les arbitrages qu’ils génèrent chez les consommateurs en situation d’achat et leur efficacité pour transformer les comportements alimentaires (Marette, 2021).

Au regard des enjeux de société et des limites des recherches existantes, notre projet de recherche « maturation » s’inscrit dans la continuité du projet « émergence » conduit en 2017 et financé par la MSH sur les effets de l’étiquetage nutritionnel sur le comportement des consommateurs économiquement vulnérables, cible prioritaire afin de réduire la fracture sociale en matière de qualité de l’alimentation et de préservation de l’environnement.

Il se focalise sur l’analyse de 2 problèmes :

1) la compréhension des effets de l’affichage environnemental sur le comportement de choix alimentaire des consommateurs en rayon, selon les caractéristiques de l’environnement marketing et commercial (nature de la marque, prix, circuit de distribution, informations commerciales),

2) l’analyse de ses effets croisés avec l’étiquetage nutritionnel, selon les vulnérabilités économiques et sociologiques des consommateurs.

(Mise à jour le 20 juin 2024)

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Comment agir face aux paradis fiscaux et à la finance offshore ?

Comment agir face aux paradis fiscaux et à la finance offshore ?

INFORMATIONS

Débat organisé par
Cynthia Colmellere (CentraleSupélec, IDHES) et
Franck Jovanovic (Université Teluq, Montréal)
Avec l’aide de Jean Bérard (ISP) et Caroline Vincensini (IDHES)

Lieu de l’évènement : Paris

Lien vers les informations pratiques de l’évènement

Présentation

Depuis plusieurs années, les juridictions offshores, notamment les paradis fiscaux, et les outils financiers offshores font l’objet d’une attention croissante, tant dans les médias que dans la littérature scientifique. Ils se trouvent aussi au cœur de nombreux scandales comme ceux révélés par les Pandora Papers (2021), les Dubaï Papers (2018), les Paradise Papers (2017), la FIFA (2015-2016), l’affaire UBS aux États-Unis (2009), la faillite d’Enron (2001), les scandales d’évitement fiscal de Google ou de Facebook, l’affaire Cahuzac (2012), le financement de la campagne électorale d’Édouard Balladur (1995), l’affaire Alstom (2004-2020), pour ne citer que ceux-là.

Certains élus se sentent de plus en plus interpellés par la finance offshore et les paradis fiscaux. Parallèlement, la position des gouvernements des pays occidentaux, notamment la France, apparait ambigüe : d’un côté certains gouvernements et hommes politiques évoquent vouloir « fermer les paradis fiscaux », d’un autre côté, arguant du maintien de la compétitivité économique, des mesures sont prises par les gouvernements et des lois sont votées pour faciliter les pratiques financières offshores.

Par ailleurs, l’imbrication actuelle de la sphère financière offshore dans la finance mondiale et les chaines de valeur des entreprises est rarement mentionnée. Tout comme, l’attitude des autorités des pays de l’OCDE qui a encouragé les activités offshores pour servir de relais à la croissance économique qui marquait le pas après les années 1970. De fait, la finance offshore se confond aujourd’hui largement avec la finance globale et mondiale.

Parallèlement, plusieurs acteurs de la société civile agissent. Citons notamment l’expérience de petits commerçants au Royaume-Uni avec les Fair Tax towns. Ils ont créé une société offshore dans un paradis fiscal pour enregistrer une marque (Crickhowell Fair Tax) et utiliser les redevances pour délocaliser leurs profits dans des paradis fiscaux, comme le font les sociétés multinationales. Cette initiative visait à persuader le gouvernement du Royaume-Uni de modifier sa législation fiscale afin que les petites entreprises et les sociétés multinationales soient imposées au même taux.

Cette demi-journée qui réunit 11 professionnels et universitaires permettra de discuter des enjeux actuels et de faire avancer la réflexion sur les actions possibles face aux paradis fiscaux et à la finance offshore. Elle permettra aussi d’explorer et de discuter certaines analyses et réflexions proposées dans l’ouvrage de Franck Jovanovic récemment paru aux Presses de l’Université du Québec, Finance offshore et paradis fiscaux. Légal ou illégal ? (Format papier/Format numérique)

Biographie des intervenant.es

Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne depuis 2007, il y dirige le Master Finance responsable, information et communication. Ses travaux de recherche portent sur la place et le rôle de la finance dans l’économie et la régulation financière. Il est l’auteur de plus d’une trentaine d’articles académiques sur l’organisation, le fonctionnement et la régulation des marchés, la finance éthique et la responsabilité sociale des entreprises. De 2007 à 2009, il a été conseiller scientifique au Conseil d’Analyse Economique, avant d’occuper, de 2009 à 2013, le poste de directeur-adjoint du CEPII.

Commissaire aux comptes et expert-comptable à Paris (France), et réviseur d’entreprises (Belgique), CFE et CISA, Expert près la Cour d’appel de Paris. Il manage le pôle Forensics & Economics d’Exco Paris. Il est par ailleurs responsable de missions d’audit IFRS dans des groupes et secteurs divers.
Il est également Visiting Lecturer à Centrale Supélec et à l’Université Paris-Dauphine, dont il a été Professeur-associé.
Ses enseignements et travaux de recherche portent sur les problématiques d’audit, de compliance, et de fraudes dans les organisations, en croisant les approches juridiques, managériales, sociologiques et financières.

Maîtresse de conférences en sociologie à CentraleSupélec et chercheure à l’IDHES, ENS Paris-Saclay. Sociologue du travail et des sciences, elle a enquêté et publié sur le travail dans les industries à risques (chimie, pharmacie, nucléaire) et le contrôle de ces industries.
Ses recherches actuelles portent sur l’expertise d’objets du patrimoine à des fins de conservation et d’authentification, entre autres dans le cas de falsifications d’objets d’art et de fraudes à l’échelle internationale.
De 2013 à 2023, elle a dirigé le département sciences humaines et sociales de l’École Centrale Paris (devenue CentraleSupélec). Depuis 2020, elle est directrice adjointe à la recherche de la Graduate School humanités et sciences du patrimoine de l’Université Paris-Saclay.

Professeur titulaire de sciences économiques et de finance à l’Université TELUQ (Canada), il possède 25 ans d’expérience internationale dans plusieurs universités francophones et anglophones (Canada, Royaume-Uni, France, Côte d’Ivoire, etc.) et en tant qu’expert-conseil auprès d’organisations.

À titre d’expert-conseil, il a travaillé notamment auprès de l’OCDE, le Ministère français de l’Économie, des Finances et de la Relance, l’Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ), Hydro-Québec, l’Industrielle Alliance, l’Agence Française de Développement, la Fédération Française pour la Franchise, Compagnie régionale des commissaires aux comptes. Il est également régulièrement sollicité par des médias sur la question de la finance offshore et des paradis fiscaux.
Ses recherches portent sur l’économie financière, avec plus de 50 articles et chapitres de livre, 12 livres et numéros spéciaux, et la participation à 2 manuels d’économie de référence, les Principes d’économie moderne avec le récipiendaire du prix de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d’Alfred Nobel Joseph E. Stiglitz, les Principes de l’économie avec Gregory N. Mankiw et Marc P. Taylor.
Son dernier ouvrage, Finance offshore et paradis fiscaux, est publié aux Presses de l’Université du Québec en 2022.

Avocat au Barreau de Paris, docteur en droit, et certifié délégué à la protection des données personnelles. Il pratique la plaidoirie devant le tribunal judiciaire, particulièrement devant les juridictions pénales. Il enseigne également le droit pénal à l’Université de Lille.

Dans son activité de conseil, il intervient en tant qu’avocat enquêteur interne pour des litiges transnationaux. Il a participé à plusieurs enquêtes anticorruptions notables impliquant des mécanismes et outils financiers offshores. Au quotidien, il conseille les entreprises dans la gestion du risque juridique.
Sur la recommandation de Monsieur le Premier Ministre, il lui a été attribué le titre de Chevalier de l’Ordre national du mérite.

Après une double formation en droit et en finance, Monsieur Antoine Molé est intervenu sur les problématiques fiscales internationales des Prix de transfert auprès des banques dès l’année 2000 sur les activités de marché des Banques de financement et d’investissement, et sur les questions de Frais de Siège. Par la suite, il est intervenu en tant que consultant sur les problématiques de fiscalité internationale auprès des Directions financières et comptables des institutions financières (TVA, établissements stables, etc.).

En parallèle de ses activités professionnelles, il a entamé des travaux de recherche à l’Université Paris IX Dauphine sur la sphère économique et financière offshore aboutissant à la soutenance d’une thèse de droit privé en février 2015 intitulée « Les paradis fiscaux dans la concurrence fiscale internationale ».
Exerçant aujourd’hui en tant qu’avocat fiscaliste sur les questions de contentieux fiscal et de droit pénal fiscal, Monsieur Molé est également professeur affilié responsable pédagogique du Master Audit et Contrôle à l’EDC Paris Business School.
Dans le cadre de ses différentes activités, il ne cesse d’informer et d’avertir sur les enjeux et les risques du développement de la sphère offshore à tous les niveaux.

Yvonne Muller-Lagarde est Professeure de droit pénal à l’Université Paris Nanterre et spécialisée en droit pénal économique. Elle co-dirige le Master Droit pénal économique et de la conformité, récemment créé, qui associe des enseignements en droits répressifs économiques et dans le domaine de la conformité. Elle a assuré pendant presque dix ans un séminaire sur la Criminalité Transnationale Organisée auprès d’étudiants de Master 2. Ses recherches et publications portent principalement sur les infractions comptables et les procédures comptables anti-corruption, dans le cadre d’une réflexion globale sur la normalisation comptable. Elles portent également sur la corruption (elle a été auditionnée par le groupe de travail de l’OCDE, dans le cadre de la 4ème évaluation de la mise en œuvre par la France de la Convention anti-corruption) et sur le blanchiment d’argent. Dans ce cadre, elle a fait plusieurs conférences sur les opérations de blanchiment réalisées, par le biais de la blockchain, avec les cryptomonnaies. Elle présentera à Vilnius (Lituanie) en septembre 2023 une conférence intitulée « Responsabilité pénale et crise des subprimes : l’évitement ».

Journaliste d’investigation depuis 1995, il a enquêté et publié sur de nombreux sujets sensibles (pétrole, armes, stupéfiants, etc.). Il est l’auteur de plusieurs ouvrages notamment sur le génocide des Tutsis du Rwanda, l’histoire politique française contemporaine depuis 1945 et celle du patronat français.

Ancien de Radio France Internationale (RFI), de Rue89, d’Owni, il est également scénariste de bandes dessinées. Il a contribué en 2013 à la création de la Revue dessinée qui traite de l’actualité en bande dessinée.
Depuis 2022, il est le directeur de la rédaction des revues XXI et 6Mois. Il a dirigé le numéro Hors-série de la revue XXI intitulé « Pour en finir avec les paradis fiscaux », qui paraît le 12 avril 2023. Dans ce nouveau hors-série, XXI a rassemblé certains des meilleurs spécialistes du sujet : des magistrats, des journalistes, des enquêteurs, mais aussi des repentis et des lanceurs d’alerte qui connaissent tous les recoins de ce monde opaque. Une revue réalisée avec le soutien de l’ICIJ.

Vous êtes invités à une rencontre avec l’équipe de XXI et les contributeurs du hors-série.
Lieu :  Le Point Éphémère | 200 quai de Valmy
Date : Mercredi 19 avril 19h30
(Boissons et restauration sur place)
Le numéro est disponible sur le site de la revue XXI.

Maîtresse de conférences en sciences économiques à l’ENS Paris-Saclay et membre de l’IDHES Paris Saclay. Elle a travaillé en économie institutionnaliste sur la transition post-socialiste en Europe centrale et sur l’Union économique et monétaire européenne. Elle a ensuite travaillé dans une perspective sociologique sur la gouvernance de la finance, avec une étude sur l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) au sein d’un groupe de recherche dirigé par Antoine Vauchez (CESSP Paris 1) sur l’État régulateur, et une étude sur les politiques économiques menées à Bercy en réponse à la crise de 2008 dans le cadre de l’ANR Désorbercy dirigée par Philippe Zittoun (LAET, ENTPE). Elle étudie actuellement l’émission d’obligations vertes souveraines par la France comme double processus de financiarisation des politiques publiques et poursuite du brouillage entre sphères publique et privée.

Depuis 2009, elle est coordinatrice de la research area Comparative political economy de l’European Association for Evolutionary Political Economy (EAEPE), dont elle est aussi élue au conseil d’administration depuis 2019. De 2011 à 2016, elle a été directrice du département de Sciences Sociales de l’ENS Paris-Saclay. Elle est responsable du parcours de master Économie, organisations et société à l’ENS Paris Saclay depuis sa création en 2020.

La direction nationale des enquêtes fiscales (DNEF) est, en France, un service à compétence nationale (SCN) de la direction générale des Finances publiques, chargée de la recherche et l’exploitation fiscale des renseignements permettant de lutter contre les fraudes les plus graves.

Elle a en charge la détection des procédés de fraude et la conduite des opérations et d’enquêtes, notamment dans le cadre de la mise en œuvre de droit de visite et de saisie, en vue de production documentaire et de propositions de contrôles.
La DNEF est l’interlocutrice, au plan national et européen, d’acteurs majeurs de la lutte contre la fraude (échanges avec les autorités fiscales européennes dans le cadre d’EUROFISC, partenariat avec la DNRED, TRACFIN, et le SEJF).
C’est en son sein que se trouve le service des investigations élargies (SIE), chargé dans un cadre légal du recueil de renseignements de nature fiscale auprès de personnes physiques, qualifiées d’aviseurs fiscaux.

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Le rapporteur spécial sur les droits de l’homme et l’extrême pauvreté consulte les SHS sur la thématique du précariat (appel en anglais)

Le rapporteur spécial sur les droits de l’homme et l’extrême pauvreté consulte les SHS sur la thématique du précariat (appel en anglais)

INFORMATIONS

The UN Special Rapporteur on extreme poverty and human rights, Olivier de Schutter, is preparing a report on the « working poor » that he will present at the UN General Assembly in October 2023. This report aims at documenting this phenomenon and providing a rigorous assessment of the rise of this « precariat ». This assessment will notably include a gender dimension that will identify why women are more affected than men and a generational dimension, focusing on the specific vulnerabilities facing young workers and the sub-standard forms of employment they are assigned to. Finally, it will address legal obligations and solutions. 

From this perspective, we are collecting reports and academic papers that may contribute to a better understanding of this issue in different continents, with a particular but non-exclusive interest in the Global South.  

The team of the UN Special Rapporteur is particularly interested in articles, reports and analyses that gather relevant evidence, recent empirical material, and well-documented case studies on this issue that should contribute to defining a « living wage », one that realistically allows the worker and his or her family to enjoy an adequate standard of living. 

It is also interested in contributions on the following topics:

  1. Research to explain the phenomenon of the emergence of the precariat, such as the growth of various forms of precarious work and the pressure on wages resulting from automation and globalization; the increase of inflation for basic commodities, as well as speculation on housing leading to high levels of rents, resulting in the emergence of a class of underpaid workers whose wages are insufficient to allow them to achieve a decent standard of living for themselves and their families.

  2. Experiences to analyze what can be expected from governments and employers to diminish in-work poverty.

  3. Case studies around wage-setting policies of transnational corporations.

  4. Empirical studies assessing how the respective bargaining powers of corporations, employers, and unions are influenced by factors such as unionization rate, threats to outsource production or to call upon other suppliers.

ISA members and RC/WG/TGs who have published relevant contributions to these specific topics based on recent data should send their papers by April 1st  to Carlos Cortés Zea (Office of the Special Rapporteur on Extreme Poverty): carlos.cortes-zea[at]srpoverty.org

The report, article or chapter should be sent with an abstract, a short biographical note and a short statement explaining to which specific item (among those listed above) this contribution connects and in what way.  

RC/WG/TGs directly connected to the report’s topic may propose collective ways to collaborate in selecting papers. RC/WG/TG interested in this specific initiative may organize or propose other forms of collective contributions (e.g. a collective discussion, feedback on the early version of the report, or an ISA conference on the topic). We may also set up an online meeting on specific issues on which an RC proposes a specific contribution.  

Please remember that only papers directly connected to the above topics and based on recent data will be considered. Other collaborations between the ISA and the UN are listed on the ISA webpage under the « UN and You » initiative, chaired by Jan Fritz.

More information about the UN Special Rapporteur on Extreme Poverty activities and previous reports are available on this website.

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Appel à candidature : prix 2023 du Comité d’histoire de la Sécurité sociale

Appel à candidature : prix 2023 du Comité d’histoire de la Sécurité sociale

INFORMATIONS

Le Comité d’histoire de la Sécurité sociale lance son appel annuel à candidature pour des thèses et mémoires de master portant sur l’histoire de la protection sociale (histoire, démographie, droit sociologie, économie).

Date limite des inscriptions : 15 mai 2023.

Consulter le règlement des prix du CHSS et les modalités de candidature

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Table ronde « Comment agir face aux paradis fiscaux et à la finance offshore ? »
21 avril 2023

Table ronde « Comment agir face aux paradis fiscaux et à la finance offshore ? »

INFORMATIONS

Le vendredi 21 avril 2023 de 13h à 18h aura lieu en présentiel la table ronde/débat « Comment agir face aux paradis fiscaux et à la finance offshore ? » à la Maison des Centraliens : Salle Panhard/Levassor

Adresse : 8 rue Jean Goujon, 75008 Paris.

Inscriptions obligatoires en bas de page

Organisateurs/organisatrices

Cynthia Colmellere et Franck Jovanovic avec l’aide de Jean Bérard et Caroline Vincensini

Résumé

Depuis plusieurs années, les juridictions offshores, notamment les paradis fiscaux, et les outils financiers offshores font l’objet d’une attention croissante, tant dans les médias que dans la littérature scientifique. Ils se trouvent aussi au cœur de nombreux scandales. Parallèlement, certains élus se sentent de plus en plus interpellés et plusieurs acteurs de la société civile agissent.

Cette demi-journée, organisée sous forme de deux tables rondes vise à faire le point sur les enjeux actuels, et à faire avancer la réflexion sur les actions possibles face aux paradis fiscaux et à la finance offshore. Elle permettra aussi d’explorer et de discuter certaines analyses et réflexions proposées dans l’ouvrage de Franck Jovanovic récemment paru aux Presses de l’Université du Québec, Finance offshore et paradis fiscaux. Légal ou illégal ? (Format papier/Format numérique)

Cet évènement réunit 11 professionnels et universitaires issus de différentes disciplines et formations, spécialistes de ces questions et confrontés aux outils financiers offshores dans leur pratique professionnelle.

Il est ouvert aux académiques, professionnels, étudiants de niveau Master et doctorat, et à toute autre personne intéressée par ces questions.

Pour en savoir plus

Programme

Déroulement de la journée
Table ronde 1 : La situation et les enjeux
Introduction : 13h00 – 13h15
Échanges et discussion : 13h15 – 15h15
Pause : 15h15 – 15h45
Table ronde 2 : Quelles actions
Introduction: 15h45 – 16h00
Échanges et discussion : 16h00 – 18h00

Thèmes abordés
  • Le développement des juridictions offshores
  • Légalité, illégalité, licéité, questions éthiques de l’usage des outils financiers offshores
  • Imbrication de la sphère financière offshore dans la finance mondiale et les chaines de valeur des entreprises;
  • La concurrence fiscale internationale
  • Les changements réglementaires et juridiques récents (impôt minimal de 15%; l’échange automatique d’information; BEPS; loi Sapin II, etc.)

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Table ronde « Comment agir face aux paradis fiscaux et à la finance offshore ? »
21 avril 2023
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