Les enseignants-chercheurs médecins ainsi que l’Association Française de Radiologie s’interrogent sur les incidences juridiques des nouvelles pratiques de diffusion des images médicales et de leurs métadonnées. Ce thème suscite en effet un vif intérêt dans la communauté des sciences de santé de l’Université Paris-Saclay, et notamment de la part des collègues de l’Institut des sciences du vivant Frédéric Joliot (CEA) et de l’UMR PSud/CNRS Imagerie par Résonance Magnétique Médicale et Multi-Modalités (IR4M).

Il est apparu opportun, compte tenu des enjeux, de faire émerger une recherche collective et pluridisciplinaire sur ce thème original. L’esprit du dispositif consiste à organiser un vrai dialogue entre chercheurs ou praticiens médicaux et juristes spécialistes en IP/IT. Dans ces conditions, le Cerdi (EA 3537 – http://www.cerdi.u-psud.fr), fort de ses 30 ans d’expérience dans le domaine de l’IP/IT, s’est naturellement proposé pour coordonner cette recherche. Ce croisement d’expertises devrait permettre dans le délai imparti d’un an de dégager les principales « zones de friction » entre les nouvelles pratiques en matière d’imagerie médicale au sens large (radiologie, IRM, endoscopie, échographie…) et le droit. Des premiers éléments de solution permettant de sécuriser certaines pratiques devraient ainsi pouvoir être apportés.

(Mise à jour le 05 juillet 2024)

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