Un MOOC relatif aux fondamentaux du droit d’auteur (sous la direction scientifique du Professeur Bensamoun et réalisé en collaboration avec Sacem Université, le Cerdi, l’Université Paris-Sud et l’Université Paris-Saclay) débute le 1er octobre 2018.
Feront également partie des enseignants :
- Julie Groffe, Maître de conférences en droit privé, Université Paris-Sud / Paris-Saclay, secrétaire générale du CERDI
- Jean Lapousterle, Professeur de droit privé, Université Paris-Sud / Paris-Saclay, codirecteur du CERDI
- Pierre Sirinelli, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, codirecteur du CERDI
Plan du cours :
Semaine 2 : Sarah Dormont – Présentation et fondements du droit d’auteur
Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.
Semaine 3 : Alexandra Bensamoun – La notion d’œuvre
Qu’est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu’est-ce qu’une œuvre de l’esprit ?
Semaine 4 : Edouard Treppoz – Les bénéficiaires du droit d’auteur
Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?
Semaine 5 : Jean Lapousterle – Le droit moral
Caractères et contenu du droit moral.
Semaine 6 : Pierre Sirinelli – Les droits patrimoniaux
Caractères et contenu du monopole d’exploitation.
Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou – Les exceptions au droit d’auteur
Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?
Semaine 8 : Julie Groffe – Les atteintes au droit d’auteur
Comment assurer l’effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?
Semaine 9 : David El Sayegh – La gestion collective
Qu’est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?
Toutes les informations utiles et le lien pour l’inscription (gratuite) sont disponibles ici. N’hésitez pas !