Peut-on ou même doit-on se passer de la propriété ? Divers enjeux éprouvent la place et les fonctions de la propriété en droit civil. Ces derniers, qui s’inscrivent dans les axes thématiques de la MSH, portent notamment sur la protection de la nature, des animaux, des données à caractère personnel, du logement ou encore des cultures, des territoires et des traditions. Est-il possible de substituer d’autres mécanismes à la propriété pour protéger les biens et les personnes ? Est-il nécessaire d’abandonner radicalement le terrain de la propriété ou est-il suffisant de l’adapter aux besoins nouveaux ? La nécessité de dépasser une lecture « classique » du Code civil napoléonien a très souvent été affirmée sans que l’on n’y parvienne. Comment faire céder les digues ? Tel était le fil conducteur du projet de recherche. Pour ce faire, nous avons accordé une place équivalente à tous les modèles de propriétés dans et hors le Code civil ainsi qu’aux modèles alternatifs à la propriété ; le raisonnement adopté a pour point de départ les objectifs à atteindre (protection du corps et de l’intime, accès au logement, préservation de l’environnement…) pour ensuite déterminer la ou les techniques juridiques (propriété, fiducie, droits coutumiers, universalité…). C’est donc dans une démarche résolument décloisonnée que nous avons mis l’accent sur la porosité des traditions juridiques, des choses et des personnes, de la technique et de la théorie.

(Mise à jour le 21 juin 2024)

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