Les nouveaux développements de la propriété intellectuelle
17 mai 2022

Les nouveaux développements de la propriété intellectuelle

INFORMATIONS

Le 17 mai 2022 (9h-17h30), en présentiel à l’ENS Paris-Saclay dans l’amphithéâtre Gilbert Simondon (1B26) aura lieu le workshop « Les nouveaux développements de la propriété intellectuelle » organisé par Christian Bessy (IDHES ENS Paris-Saclay) et Armelle Mazé (AgroParistech, Université de Paris-Saclay).

PROGRAMME

La crise sanitaire que nous avons traversée a aiguisé la polémique autour des brevets sur les vaccins qui risquent de contrarier un accès équitable, même si la coopération technologique en urgence entre une multitude d’acteurs hétérogènes soulève d’autres problèmes. Une des questions posée est celle de la régulation de ces coopérations technologiques par une plus grande intervention de l’État ou d’ONG visant à contrebalancer les insuffisances des pratiques d’autorégulation des grandes entreprises pharmaceutiques (Cassier, 2020). Une même interrogation porte sur les GAFA dans l’économie numérique posant le problème de l’appropriabilité des données (Ricap & Lundvall, 2020) ou encore les grandes entreprises semencières pour le système agricole avec la question de l’échange des semences (Girard et Noiville, 2020). Mais d’autres enjeux de propriété intellectuelle se jouent à des échelles plus « locales », y compris dans les nouvelles formes d’organisation du travail créatif, que cela soit dans le cinéma de la nouvelle vague, dans les années 1950, les terroirs de produits traditionnels ou les hackerspaces d’aujourd’hui.

Ce workshop interdisciplinaire a pour objectif de présenter de nouveaux développements concernant le rôle, et les usages du droit de la propriété intellectuelle en lien avec les processus créatifs et de coopération technologique. Il s’agit aussi d’en analyser les conséquences à différentes échelles (micro, méso, macro) en matière d’innovation et d’inégalités, y compris de enjeux de répartition des fruits de la créativité des salariés au sein des entreprises ou encore des petits travailleurs indépendants. Pour cela différents types de propriété intellectuelle vont être examinées : brevet et secret, marques et indications géographiques, droit d’auteur, afin de présenter différentes figures propriétaires et d’analyser les tensions entre propriétés collective et individuelle. Un autre objectif de ce workshop interdisciplinaire est de contribuer à la structuration au sein de l’UPSa d’un groupe de chercheurs en sciences sociales intéressés par ces questions et de construire collectivement un programme de recherche, incluant le recueil de données empiriques.

Au niveau macro structurel, on peut se poser la question de l’émergence d’un capitalisme monopoliste intellectuel basé sur les DPI mais aussi toute une série de dispositifs permettant aux grandes entreprises de capter les connaissances et les savoir-faire des plus petites entités innovantes et des organisations publiques de recherche.

Consulter le programme complet ici.

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