Institut Droit Ethique Patrimoine (IDEP)

Tutelles : Université Paris-Saclay, Faculté Jean Monnet
Disciplines : Droit et Sciences Politiques

Présentation :

L’IDEP a fait le choix d’asseoir ses recherches individuelles et collectives sur trois axes. En 2018, ils se sont substitués aux quatre pôles existants jusque là. 

Les trois axes de recherche sont les suivants : un axe « Risques et innovation» (axe 1), un axe « Éthique de l’entreprise » (axe 2) et un axe « Patrimoines» (axe 3). Les deux derniers se situent dans le prolongement des pôles « Droit et éthique des affaires » et « Droit du patrimoine » les ayant préexisté. Le premier consacre l’ouverture de l’IDEP, en 2018, à de nouvelles thématiques en phase avec son écosystème institutionnel et socio-économique. 

Axe 1 : « Risques et innovation »

Cet axe, très important par l’étendue de son champ, repose sur l’idée que toutes les activités humaines, spécialement les plus innovantes, occasionnent des risques contre lesquels les acteurs et/ou les citoyens entendent être protégés (économiques, juridiques, sociétaux, environnementaux…). 

L’ambition première de la recherche conduite au sein de cet axe est de penser l’intégration harmonieuse des évolutions techniques et des aspirations politiques nouvelles dans un corps économique et social complexe, soucieux à la fois de liberté et de sécurité, d’innovation et de protection. Plus précisément, il s’agit de réfléchir et de proposer les meilleurs outils d’anticipation et de gestion des risques occasionnés par l’activité de l’homme afin de permettre à ces activités de se déployer de façon sûre et responsable, dans le respect des aspirations sociales. La politique volontariste de l’université Paris-Saclay en matière d’innovation et de valorisation de sa recherche conforte d’ailleurs ce choix de placer l’étude des risques au cœur des activités de l’IDEP. 

La recherche qui est conduite au sein de cet axe s’inscrit d’ailleurs dans le prolongement de plusieurs manifestations scientifiques qui se sont tenues sous le précédent contrat (2013-2018) et qui témoignent de l’engagement des chercheurs de l’IDEP sur cette thématique. C’est notamment le cas du cycle de colloques organisés chaque année en droit des assurances par le Professeur David Bakouche (à l’exception de 2017) et du séminaire pluridisciplinaire qui s’est tenu en 2018 sur le thème de « la couverture des risques majeurs », qui ont déjà inscrit la couverture des risques comme une thématique majeure de la recherche menée à l’IDEP. C’est le cas aussi de recherches plus transversales menées sur le thème de l’anticipation et la gestion des risques environnementaux ou encore sur le thème de l’émergence des risques éthiques en entreprise. 

Afin d’impliquer tous les chercheurs de l’IDEP au sein de ce nouvel axe, il est envisagé que celui-ci soit assis sur trois sous-axes reprenant la grande division tripartite du Code civil : Risques & personnes, risques & contrats, risques & justice. 

Axe 2 : « Éthique de l’entreprise »

Cet axe poursuit et amplifie les travaux réalisés au sein du pôle « Droit et éthique des affaires ». Il s’inscrit résolument dans la transdisciplinarité. Plusieurs chercheurs de l’IDEP s’intéressent en effet à l’intégration des enjeux éthiques, environnementaux et sociaux dans les différentes branches du droit concernées par la RSE, que ce soit en droit des sociétés (par exemple à travers la question de l’économie collaborative et de la définition de l’entreprise), en droit des marchés financiers (à travers, notamment, la question de la finance durable), ou encore en droit de la consommation (à travers le thème de la consommation dite « responsable). 

Il devrait se scinder en deux sous-axes, un sous-axe « Éthique et gouvernance » et un sous-axe « RSE et normativité ». 

Axe 3 : « Patrimoines » 

L’axe « Patrimoines » prolonge la recherche conduite auparavant par le pôle « Droit du patrimoine ». Il repose sur deux sous-axes relativement distincts, encore que les interactions entre eux soient nombreuses : un sous-axe « Patrimoine familial » et un sous-axe « Patrimoine culturel ».

Directeur d’unité : Yann PACLOT, yann.paclot(at)universite-paris-saclay.fr 
Directrice adjointe : Maria-José AZAR-BAUD, maria-jose.azar-baud@universite-paris-saclay.fr

Site internet : http://www.idep.universite-paris-saclay.fr/

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