CLEMI

La contrefaçon de logiciel : étude des mouvements d'une infraction (22-MA-02)

PORTEURS

  • Daniel VENTRE (UMR CESDIP)
  • Stéphane LOPES (Laboratoire DAVID, UVSQ)

Résumé

Le projet CLEMI vise à étudier via une approche pluridisciplinaire le phénomène de contrefaçon de logiciels, pour en comprendre ses évolutions dans le temps et dans l’espace et contribuer à la formulation d’hypothèses explicatives du cybercrime. La contrefaçon peut être
étudiée sous l’angle de la science politique et de la sociologie et du droit.

Pour étudier ce phénomène, les données disponibles sont cependant encore peu nombreuses. Quelques rares sources statistiques permettant d’apprécier l’ampleur du phénomène ont été analysées afin d’en comprendre les méthodes de production et les limites. Des
bases de données concernant les décisions de justice comme Judilibre s’ouvrent progressivement et ont été exploitées afin d’y puiser les informations relatives à la contrefaçon.

 

Les dimensions sociologiques, politiques, géopolitiques ont été abordées au cours de cette étude, en s’appuyant notamment sur l’exploitation de données chiffrées sur le piratage de logiciel publiées par l’association BSA, autorisant une lecture de l’évolution mondiale du phénomène sur une période de 20 années. Plusieurs aspects de l’évolution du piratage dans le monde ont été abordés: évolution des pratiques,
des techniques de piratage et de protection contre le piratage, évolution des discours sur le piratage. Des cartographies présentant la géographie du piratage sont proposées dans le rapport final.

Les décisions de justice issues de Judilibre en rapport avec la contrefaçon de logiciels ont été collectées et analysées. Les résultats ont ensuite été discutés avec notre collègue juriste pour enfin être regroupés au sein d’une application en ligne permettant de les visualiser simplement.

(Mise à jour le 20 juin 2024)

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