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Un nouveau MOOC « Les fondamentaux du droit d’auteur » / CERDI – UPSud

Un nouveau MOOC « Les fondamentaux du droit d’auteur » / CERDI – UPSud

Un MOOC relatif aux fondamentaux du droit d’auteur (sous la direction scientifique du Professeur Bensamoun et réalisé en collaboration avec Sacem Université, le Cerdi, l’Université Paris-Sud et l’Université Paris-Saclay) débute le 1er octobre 2018.

Feront également partie des enseignants :

  • Julie Groffe, Maître de conférences en droit privé, Université Paris-Sud / Paris-Saclay, secrétaire générale du CERDI
  • Jean Lapousterle, Professeur de droit privé, Université Paris-Sud / Paris-Saclay, codirecteur du CERDI
  • Pierre Sirinelli, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, codirecteur du CERDI

 

Plan du cours :

Semaine 1 : Laurent Pfister – Histoire du droit d’auteurComprendre l’histoire du droit d’auteur, comment il s’est construit, comment les auteurs ont conquis ce droit et comment il s’est déployé.

Semaine 2 : Sarah Dormont – Présentation et fondements du droit d’auteur

Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.

Semaine 3 : Alexandra Bensamoun – La notion d’œuvre

Qu’est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu’est-ce qu’une œuvre de l’esprit ?

Semaine 4 : Edouard Treppoz – Les bénéficiaires du droit d’auteur

Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?

Semaine 5 : Jean Lapousterle – Le droit moral

Caractères et contenu du droit moral.

Semaine 6 : Pierre Sirinelli – Les droits patrimoniaux

Caractères et contenu du monopole d’exploitation.

Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou – Les exceptions au droit d’auteur

Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?

Semaine 8 : Julie Groffe – Les atteintes au droit d’auteur

Comment assurer l’effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?

Semaine 9 : David El Sayegh – La gestion collective

Qu’est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?

 

Toutes les informations utiles et le lien pour l’inscription (gratuite) sont disponibles ici. N’hésitez pas !

Nouvelle Direction

La MSH Paris-Saclay se dote d’une nouvelle direction collégiale (en cours de nomination) menée par Maryse Bresson et Pierre Guibentif.

Cette nomination s’accompagne de la prise de fonction de Yara Hodroj, nouvelle Secrétaire générale de la MSH… (Plus d’information…)

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