Un nouveau MOOC « Les fondamentaux du droit d’auteur » / CERDI – UPSud

Un nouveau MOOC « Les fondamentaux du droit d’auteur » / CERDI – UPSud

Un MOOC relatif aux fondamentaux du droit d’auteur (sous la direction scientifique du Professeur Bensamoun et réalisé en collaboration avec Sacem Université, le Cerdi, l’Université Paris-Sud et l’Université Paris-Saclay) débute le 1er octobre 2018.

Feront également partie des enseignants :

  • Julie Groffe, Maître de conférences en droit privé, Université Paris-Sud / Paris-Saclay, secrétaire générale du CERDI
  • Jean Lapousterle, Professeur de droit privé, Université Paris-Sud / Paris-Saclay, codirecteur du CERDI
  • Pierre Sirinelli, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, codirecteur du CERDI

 

Plan du cours :

Semaine 1 : Laurent Pfister – Histoire du droit d’auteurComprendre l’histoire du droit d’auteur, comment il s’est construit, comment les auteurs ont conquis ce droit et comment il s’est déployé.

Semaine 2 : Sarah Dormont – Présentation et fondements du droit d’auteur

Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.

Semaine 3 : Alexandra Bensamoun – La notion d’œuvre

Qu’est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu’est-ce qu’une œuvre de l’esprit ?

Semaine 4 : Edouard Treppoz – Les bénéficiaires du droit d’auteur

Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?

Semaine 5 : Jean Lapousterle – Le droit moral

Caractères et contenu du droit moral.

Semaine 6 : Pierre Sirinelli – Les droits patrimoniaux

Caractères et contenu du monopole d’exploitation.

Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou – Les exceptions au droit d’auteur

Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?

Semaine 8 : Julie Groffe – Les atteintes au droit d’auteur

Comment assurer l’effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?

Semaine 9 : David El Sayegh – La gestion collective

Qu’est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?

 

Toutes les informations utiles et le lien pour l’inscription (gratuite) sont disponibles ici. N’hésitez pas !

APPELS 2019 MSH PARIS SACLAY

La programmation 2019 des appels à projets de la MSH Paris-Saclay sera mise en ligne prochainement.

 

 

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