Séminaire « La construction de la notion juridique d’authenticité » – 19/04/2017

Le 19 avril 2017 se tiendra la première séance du séminaire sur l’authenticité, organisé par l’Institut des Sciences sociales du Politique avec le soutien de la Fondation des Sciences du Patrimoine et de la Maison des Sciences de l’Homme Paris-Saclay.

Cette première séance consacrée à la construction de la notion juridique de l’authenticité a pour objet de questionner les principales notions qui définissent l’authenticité de l’œuvre, sous diverses approches disciplinaires, étant entendu que sera privilégié dans ce premier atelier le lien entre authenticité et création d’une œuvre.

Programme

10h-12h30. Approche historique : histoire /histoire du droit/histoire de l’économie

Dans un premier temps, il agira de déterminer comment, historiquement, s’est construite la notion d’authenticité et quel est, dans ce processus de construction, son impact sur les règles juridiques. Il s’agit d’une part de comprendre les mécanismes et ressorts qui, en lien avec l’évolution de la condition et du statut des auteurs, ont conduit aujourd’hui à reconnaître la primauté de l’artiste sur l’œuvre, d’autre part d’interroger la notion d’authenticité en lien avec l’écrit, enfin d’interroger la façon dont cette notion la naissance d’un marché de l’art.

Pierre Chastang, historien, professeur à l’université Versailles Saint Quentin
Écrit, authenticité et authentification : autour de trois moments historiques décisifs (XIIe-XXIe siècle

Laurent Pfister, historien du droit, professeur à l’université Paris 2
Naissance de la notion juridique d’authenticité dans le champ de l’art

François Mairesse, muséologue, professeur à l’université Paris 3- Sorbonne nouvelle
La notion d’authenticité et la construction d’un marché de l’art

Discutants : Etienne Anheim, professeur à l’EHESS, Anne-Julie Etter, Maître de conférences en histoire à l’Université de Cergy-Pontoise,Coordinatrice scientifique de la Fondation des sciences du patrimoine / LabEx Patrima

14h-17h. Approche juridique/approche scientifique : notions cadre et vocabulaires de l’authenticité

Il s’agira dans ce second temps de questionner les notions-cadres que le droit établit pour prendre en charge cette notion d’authenticité et lui faire produire des effets juridiques. Plusieurs disciplines au plan tant du droit interne que du droit international sont concernées par la notion d’authenticité appliquée à l’œuvre : le droit civil, le droit fiscal, le droit de la propriété intellectuelle, le droit pénal et les jurisprudences afférentes à ces droits. Seront notamment évoqués les phénomènes de dispersion mais aussi les superpositions, complémentarités et correspondances. La notion d’authenticité dans le droit du patrimoine (approche nationale et internationale) sera traitée distinctement au sein de l’atelier 3.

Elisabeth Fortis, professeur de droit à l’université Paris Nanterre
Les notions-clés dans l’appréhension juridique de l’authenticité et du faux

Marc-André Renold, professeur à l’université de Genève, co-directeur du Centre du droit de l’art de Genève
Le faux et l’authenticité, perspectives de droit comparé

Discutante : Valérie-Laure Bénabou, professeur à l’Université Aix Marseille

 

Pour télécharger le programme : affiche_authenticite

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