Les tutelles de la MSH Paris-Saclay ont institué un conseil scientifique, dont la composition, les compétences et le fonctionnement sont décrits ci-dessous.

 

Composition du Conseil scientifique

Le Conseil Scientifique est composé des personnalités suivantes :

  • Avec voix délibérative : vingt-cinq experts scientifiques extérieurs à l’Unité et aux Unités associées, dont au moins un tiers d’étrangers, nommés conjointement par les Parties, sur proposition du COPIL ;
  • Avec voix consultative :
    • Le Directeur de la MSH Paris-Saclay,
    • Un représentant de chaque Partie peut assister, de droit, aux réunions du Conseil Scientifique,
    • Le Président du conseil scientifique du RNMSH ou son représentant.

 

Compétences du Conseil Scientifique

Le Conseil Scientifique émet un avis sur la politique scientifique de la MSH Paris-Saclay et veille à son articulation avec celles des Parties, d’une part, et avec les orientations du RNMSH, d’autre part.

Le Conseil Scientifique émet un avis, notamment, sur :

  • la politique scientifique de la MSH Paris-Saclay et l’opportunité de ses choix de partenariats, nationaux et internationaux ;
  • la politique de diffusion, de communication et de publication des résultats issus des travaux menés dans le cadre de la MSH Paris-Saclay;
  • la politique de développement des plateformes technologiques attachées à la MSH Paris-Saclay ;
  • la politique de valorisation et de transfert des résultats obtenus dans le cadre de la MSH Paris-Saclay ;

A la demande du Directeur, le Conseil Scientifique peut également être saisi de toute autre question relative à la MSH Paris-Saclay.

 

Fonctionnement du Conseil Scientifique

Le Conseil Scientifique se réunit au moins une fois par an, à l’initiative du Directeur.

Le Président du Conseil Scientifique est élu parmi les experts scientifiques qui le composent pour la durée de la présente convention. Les membres du Conseil Scientifique sont également nommés pour la durée de la présente convention.

Toute personne qui cesse d’être membre du Conseil Scientifique est remplacée selon la même procédure, pour la durée du mandat qui reste à courir.

Des représentants des axes de la MSH Paris-Saclay peuvent être invités par le Président à participer aux réunions du Conseil Scientifique.

Les avis du Conseil Scientifique sont rendus à la majorité simple des membres présents ayant voix délibérative. En cas d’égalité des voix, la voix du Président est prépondérante.