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L’expropriation par le droit

Parution de l’ouvrage « L’expropriation par le droit »

Parution de l'ouvrage "L'expropriation par le droit"

INFORMATIONS

« L’expropriation par le droit » est un ouvrage de Christian Bessy paru aux éditions de l’EHESS en mai 2022 dans la collection En temps & lieux.

Résumé

De quoi la prolifération des droits de propriété intellectuelle est-elle le nom ? Telle est la question à laquelle tâche de répondre Christian Bessy en se plaçant au croisement de l’économie, du droit et de la sociologie. Fort d’un important travail d’enquête, il montre comment des choses jugées jusqu’ici inappropriables, y compris des éléments du vivant, sont devenues des « biens », des valeurs, objet d’un droit de propriété, au moyen d’une codification juridique rampante. Mais aussi combien cette extension donne lieu à de nouvelles formes d’expropriation de la richesse produite.

Les brevets sont en effet au cœur du développement économique des multinationales, des start-ups et de l’essor des nouvelles technologies. Cette croissance entraîne la naissance d’une vaste compétition où l’on croise inventeurs, souvent salariés, investisseurs, intermédiaires, avocats et juges qui bataillent sur le terrain flottant d’une juridiction internationale soumise à d’intenses contradictions.

En dessinant les contours de l’appropriation de la création intellectuelle et de la nouvelle classe de juristes qui y participe, l’auteur dresse le portrait en creux du capitalisme contemporain, où l’emprise du droit menace les travailleurs de l’innovation.

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Paris-Saclay Applied Economics (PSAE)

Paris-Saclay Applied Economics (PSAE)

Le 1er janvier 2022, une nouvelle unité, Paris-Saclay Applied Economics (PSAE), a vu le jour. Cette Unité Mixte de Recherche INRAE-AgroParisTech est issue de la fusion des unités ALISS et Economie Publique. Elle est dirigée par Stéphan Marette, assisté de Basak Bayramoglu et Guy Meunier. L’UMR rejoindra le nouveau campus AgroParisTech-INRAE de l’Université Paris-Saclay en juillet 2022.

Contexte et enjeux :

La nouvelle Unité Mixte de Recherche (UMR) est composée d’une cinquantaine de membres permanents de l’AgroParisTech et d’INRAE, et elle accueillera chaque année une moyenne de quarante étudiants et stagiaires.

La nouvelle UMR Paris-Saclay Applied Economics, INRAE-AgroParisTech, est organisée autour de trois axes thématiques :

  1. Régimes alimentaires durables. Les travaux menés dans cet axe analysent les possibles conditions d’un changement de régimes alimentaires, dans un contexte de différenciation croissante des produits. Il s’agit de comprendre les déterminants des comportements alimentaires des consommateurs, et leurs conséquences sur la demande, les inégalités sociales, la santé et l’environnement.
  2. Marchés agricoles et filières agro-alimentaires. Cet axe analyse les conséquences de modifications (prix des inputs, réglementations) sur les marchés agricoles internationaux et le long de la chaine de production, des marchés des matières premières agricoles jusqu’à la distribution. Ces recherches relèvent de l’organisation industrielle et du commerce international, et sont croisées de façon originale avec l’économie du développement et l’économie de la demande.
  3. Systèmes de production durables. Ces recherches modélisent les relations entre l’offre de produits agricoles et l’environnement. Elles s’appuient sur des travaux théoriques (économie de l’environnement et économie publique) et appliqués à différentes échelles (paysage, France, UE) intégrant l’hétérogénéité spatiale et interindividuelle des conditions de production. L’adaptation au changement climatique et la réduction des émissions de gaz à effet de serre occupent une place centrale.

Cette structuration thématique est complétée par deux axes transversaux, à savoir :

L’axe Évaluation des politiques publiques. L’évaluation des politiques publiques concerne les trois axes thématiques. Les réglementations peuvent concerner les différents étages du système alimentaire : agriculteurs, firmes agro-alimentaires, distributeurs, consommateurs. Les évaluations menées sont prospectives (ex ante) ou rétrospectives (ex post) et les réponses apportées largement issues de recherches empiriques.

L’axe Données et méthodes quantitatives. Les données et les méthodes quantitatives associées à leurs traitements sont indispensables aux recherches en sciences économiques et sociales. Ces recherches visent à évaluer l’efficacité économique des politiques publiques à l’aide d’analyses théoriques et de méthodes quantitatives, telles que l’économétrie, l’économie expérimentale, ou des modélisations d’équilibres de marché. Cet effort de quantification des impacts économiques s’appuie sur la constitution de bases de données avec la plateforme Odalim.

Les travaux récents des membres de l’UMR ont notamment traité du rôle des usages des sols dans la réduction des émissions de gaz à effet de serre, des interactions entre commerce international et adaptation au changement climatique, de la possible émergence d’aliments à base de protéines végétales, de l’impact du Nutri-score ou de l’Eco-score sur les choix alimentaires des consommateurs, ou encore sur les rapports de force au sein des filières agroalimentaires. Pour toutes ces questions, les impacts des différentes options réglementaires (taxes, subventions, affichage obligatoire, standard technique) sur les gains (économiques, nutritionnels, santé, environnementaux) des agents (producteurs, consommateurs, contribuables) sont étudiés.

L’UMR est fortement impliquée dans les enseignements du cursus ingénieur d’AgroParisTech, de l’Institut Polytechnique de Paris (Master in Economics, Cycle Ingénieur polytechnicien), ainsi que dans le Master Économie de l’Environnement, de l’Énergie et des Transports (EEET), et le Master of Economics (MoE) de l’Université Paris-Saclay.

L’objectif de la nouvelle UMR Paris-Saclay Applied Economics (PSAE) est de couvrir un champ thématique comparable à celui que l’on peut trouver dans les départements d’Agricultural and Resource Economics aux Etats-Unis (agriculture, alimentation, environnement), de se positionner comme un acteur majeur en économie appliquée au sein de l’Université Paris-Saclay, et de renforcer l’ancrage disciplinaire autour des méthodes quantitatives.

Quelques publications récentes des membres de PSAE :

Allais, O., Leroy, P., & Mink, J. (2020). Changes in food purchases at retirement in France. Food Policy, vol. 90, 101806. https://doi.org/10.1016/j.foodpol.2019.101806

Bamière, L., Jayet, P.A., Kahindo, S., Martin, E. (2021). Carbon sequestration in French agricultural soils: A spatial economic evaluation. Agricultural Economics, vol.52, n° 2. pp. 301-316. https://doi.org/10.1111/agec.12619

Caillavet F., Fadhuile A., Nichèle V. (2019). Assessing the distributional effects of carbon taxes on food: Inequalities and nutritional insights in France. Ecological Economics 163(2019) 20-31. https://doi.org/10.1016/j.ecolecon.2019.04.020

Chakir, R., Le Gallo, J. (2021). Spatial autocorrelation in econometric land use models: an overview. Daouia A., Ruiz-Gazen A. (eds) Advances in Contemporary Statistics and Econometrics. Cham : Springer, 339-362. https://doi.org/10.1007/978-3-030-73249-3_18

Dubois, P., Albuquerque, P., Allais, O. et al. (2020). Effects of front-of-pack labels on the nutritional quality of supermarket food purchases: evidence from a large-scale randomized controlled trial. Journal of the Academy of Marketing Sciences, 49, 119–138. https://doi.org/10.1007/s11747-020-00723-5

Lambotte, M., De Cara, S., Brocas, C., Bellassen, V. (2021). Carbon footprint and economic performance of dairy farms: the case of protected designation of origin dairy farms in France. Agricultural Systems, vol. 186, 102979. https://doi.org/10.1016/j.agsy.2020.102979

Directeur d’unité : Stephan Marette, stephan.marette@inrae.fr, 01 49 59 69 31
Directeurs adjoints : Basak Bayramoglu, basak.bayramoglu@inrae.fr et Guy MEUNIER, guy.meunier@inrae.fr, 01 49 59 69 71
Référent communication : Claire Chambolle, Claire.Chambolle@inrae.fr

Site internet : https://www6.versailles-grignon.inrae.fr/psae

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Laboratoire de recherche de l’Ecole Nationale Supérieure d’architecture de Versailles (LéaV)

Tutelles : ENSA-V, Ministère de la Culture
Disciplines : Architecture

Présentation : Le laboratoire LéaV est un laboratoire pluridisciplinaire spécialisé dans l’étude de l’architecture et des territoires. Le laboratoire concentre ses recherches architecturales, urbaines et paysagères autour de 4 axes : 

  • Matières à expérimentation,
  • Métropolisation et développement territorial,
  • Héritage, patrimoine et création,
  • Espaces, corps et sensibilités.

Directrice d’unité : Nathalie SIMONNOT, nathalie.simonnot(at)versailles.archi.fr 

Site internet : https://leav.versailles.archi.fr/

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Center for research in economics and statistic (CREST)

Center for research in economics and statistic (CREST)

Unité mixte de recherche (UMR) : 9194
Tutelles : CNRS, École Polytechnique, GENES
Disciplines : Économie et sociologie

Présentation : Le laboratoire CREST est une unité pluridisciplinaire concentrant ses recherches autour de l’étude des méthodes quantitatives appliquées aux sciences sociales. Les quatre grands domaines de recherches sont : 

  • L’économie,
  • La finance,
  • La sociologie,
  • Les statistiques.

Directeur d’unité : Arnak DALALYAN, arnak.dalalyan@ensae.fr
Gestionnaire administrative et financière : Corinne TESSIER, greghec@hec.fr

Site internet : https://crest.science/

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Groupement de Recherche et d’Etudes en Gestion à HEC (GREGHEC)

Groupement de Recherche et d’Etudes en Gestion à HEC (GREGHEC)

Tutelles : HEC, CNRS
Discipline : Gestion

Présentation : Le laboratoire GREGHEC base ses recherches autour du management et mène aussi plusieurs études interdisciplinaires. Les recherches s’orientent notamment autour des sciences économiques et de gestion. 

Directeur d’unité : Christophe PERIGNON, perignon@hec.fr 
Gestionnaire administrative et financière : Corinne TESSIER, greghec@hec.fr 

Site internet : https://www.hec.edu/fr/faculte-et-recherche/centres/greghec

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Institut de technico-économie des systèmes énergétiques (I-tésé)

Institut de technico-économie des systèmes énergétiques (I-tésé)

Tutelle : CEA, Université Paris-Saclay
Discipline : Économie

Présentation : L’équipe I-tésé a pour but de développer son expertise en économie, méthodes et données, énergie nucléaire et nouvelles technologies et de la partager avec le CEA (Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives) pour l’aider dans son choix en matière de programmes de R&D. Parallèlement, l’équipe I-tésé réalise des études technico-économiques et des analyses multicritères et prospectives de technologies ou de systèmes énergétiques.

Directrice d’unité : Elisabeth LE NET, elisabeth.lenet@cea.fr

Site internet : http://i-tese.cea.fr/
https://www.universite-paris-saclay.fr/laboratoires/institut-de-technico-economie-des-systemes-energetiques-i-tese

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Institut photonique d’analyse non-destructive européen des matériaux anciens (IPANEMA)

Institut photonique d’analyse non-destructive européen des matériaux anciens (IPANEMA)

Unité de service et de recherche : 3461
Tutelles : CNRS, UVSQ, Ministère de la Culture, Muséum National d’Histoire Naturelle Paris
Disciplines : Histoire, patrimoine et sciences

Présentation : Le laboratoire IPANEMA développe des méthodes avancées d’analyse des matériaux de l’archéologie, des paléo-environnements, de la paléontologie et du patrimoine culturel qui sont, en général, fragiles et dont l’étude doit se faire dans des conditions et avec des appareils adaptés. C’est pourquoi le laboratoire IPANEMA développe et met à disposition un ensemble de techniques permettant de préparer les prélèvements, d’étudier les artefacts et échantillons et d’analyser statistiquement les données collectées. Les matériaux anciens étant difficilement modélisables, ils requièrent l’analyse de corpus d’échantillons en imagerie afin d’en extraire une information marquante.

Directeur d’unité : Benoît FORÊT, benoit.foret[at]dr4.cnrs.fr

Site internet : http://ipanema.cnrs.fr/

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COLLÈGE D’ÉTUDES INTERDISCIPLINAIRES (CEI)

Équipe d’Accueil (EA) : 2712
Tutelle : Université Paris-Saclay
Disciplines : Droit et sciences politiques

Présentation : Les travaux du laboratoire CEI se basent sur une recherche pluridisciplinaire aussi bien au niveau national, au niveau européen et au niveau international. Ce laboratoire est organisé en trois équipes :
– Gestion des conflits
– DIRE : Durabilité-Innovation-Ressources-Éthique
– IDEST : Space-Telecom-Aviation (qui fait partie de la MSH Paris-Saclay)

L’espace et les communications sont aux centres des recherches de l’IDEST qui couvre les aspects juridiques liés à l’utilisation de l’espace et aux applications spatiales. L’IDEST s’intéresse ainsi à la coopération industrielle, au financement de projets et possède une capacité d’analyse des politiques spatiales nationales civiles, commerciales et militaires. Le centre exerce par ailleurs ses compétences dans le domaine du droit des communications électroniques, notamment sous l’angle de la régulation des marchés, de l’utilisation des ressources rares, de la normalisation, des équipements et des applications. Enfin, l’IDEST travaille sur des questions transversales comme le droit de l’information et des données, la défense et la sécurité.

Directeur d’unité : Vincent CORREIA
Directeur de l’équipe IDEST : Philippe ACHILLEAS , philippe.achilleas(at)idest-paris.org

Site internet du CEI : https://www.universite-paris-saclay.fr/laboratoires/college-detudes-interdisciplinaires
Site internet de l’IDEST : http://www.idest-paris.com

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Institut Droit Ethique Patrimoine (IDEP)

Institut Droit Ethique Patrimoine (IDEP)

Tutelles : Université Paris-Saclay (Faculté Jean Monnet)
Disciplines : Droit et sciences politiques

Présentation :

L’IDEP a fait le choix d’asseoir ses recherches individuelles et collectives sur trois axes. En 2018, ils se sont substitués aux quatre pôles existants jusque là. 

Les trois axes de recherche sont les suivants : un axe « Risques et innovation» (axe 1), un axe « Ã‰thique de l’entreprise Â» (axe 2) et un axe « Patrimoines» (axe 3). Les deux derniers se situent dans le prolongement des pôles « Droit et éthique des affaires » et « Droit du patrimoine » les ayant préexisté. Le premier consacre l’ouverture de l’IDEP, en 2018, à de nouvelles thématiques en phase avec son écosystème institutionnel et socio-économique. 

Axe 1 : « Risques et innovation »

Cet axe, très important par l’étendue de son champ, repose sur l’idée que toutes les activités humaines, spécialement les plus innovantes, occasionnent des risques contre lesquels les acteurs et/ou les citoyens entendent être protégés (économiques, juridiques, sociétaux, environnementaux…). 

L’ambition première de la recherche conduite au sein de cet axe est de penser l’intégration harmonieuse des évolutions techniques et des aspirations politiques nouvelles dans un corps économique et social complexe, soucieux à la fois de liberté et de sécurité, d’innovation et de protection. Plus précisément, il s’agit de réfléchir et de proposer les meilleurs outils d’anticipation et de gestion des risques occasionnés par l’activité de l’homme afin de permettre à ces activités de se déployer de façon sûre et responsable, dans le respect des aspirations sociales. La politique volontariste de l’université Paris-Saclay en matière d’innovation et de valorisation de sa recherche conforte d’ailleurs ce choix de placer l’étude des risques au cÅ“ur des activités de l’IDEP. 

La recherche qui est conduite au sein de cet axe s’inscrit d’ailleurs dans le prolongement de plusieurs manifestations scientifiques qui se sont tenues sous le précédent contrat (2013-2018) et qui témoignent de l’engagement des chercheurs de l’IDEP sur cette thématique. C’est notamment le cas du cycle de colloques organisés chaque année en droit des assurances par le Professeur David Bakouche (à l’exception de 2017) et du séminaire pluridisciplinaire qui s’est tenu en 2018 sur le thème de « la couverture des risques majeurs », qui ont déjà inscrit la couverture des risques comme une thématique majeure de la recherche menée à l’IDEP. C’est le cas aussi de recherches plus transversales menées sur le thème de l’anticipation et la gestion des risques environnementaux ou encore sur le thème de l’émergence des risques éthiques en entreprise. 

Afin d’impliquer tous les chercheurs de l’IDEP au sein de ce nouvel axe, il est envisagé que celui-ci soit assis sur trois sous-axes reprenant la grande division tripartite du Code civil : Risques & personnes, risques & contrats, risques & justice. 

Axe 2 : « Éthique de l’entreprise »

Cet axe poursuit et amplifie les travaux réalisés au sein du pôle « Droit et éthique des affaires ». Il s’inscrit résolument dans la transdisciplinarité. Plusieurs chercheurs de l’IDEP s’intéressent en effet à l’intégration des enjeux éthiques, environnementaux et sociaux dans les différentes branches du droit concernées par la RSE, que ce soit en droit des sociétés (par exemple à travers la question de l’économie collaborative et de la définition de l’entreprise), en droit des marchés financiers (à travers, notamment, la question de la finance durable), ou encore en droit de la consommation (à travers le thème de la consommation dite « responsable). 

Il devrait se scinder en deux sous-axes, un sous-axe « Éthique et gouvernance » et un sous-axe « RSE et normativité ». 

Axe 3 : « Patrimoines » 

L’axe « Patrimoines » prolonge la recherche conduite auparavant par le pôle « Droit du patrimoine ». Il repose sur deux sous-axes relativement distincts, encore que les interactions entre eux soient nombreuses : un sous-axe « Patrimoine familial » et un sous-axe « Patrimoine culturel ».

Directeur d’unité : Yann PACLOT, yann.paclot[at]universite-paris-saclay.fr 
Directrice adjointe : Maria-José AZAR-BAUD, maria-jose.azar-baud[at]universite-paris-saclay.fr

Site internet : http://www.idep.universite-paris-saclay.fr/

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Institut Interdisciplinaire de l’Innovation (i3)

Institut Interdisciplinaire de l’Innovation (i3)

Unité mixte de recherche (UMR) : 9217
Tutelles : CNRS, Mines ParisTech, École polytechnique, Télécom Paris
Disciplines : Sociologie, sciences de l’information et de la communication, design, gestion et droit

Présentation : Le laboratoire i3 est un institut pluridisciplinaire visant à relever des défis tels que la diffusion des technologies de l’information, la santé, l’innovation, l’énergie et le développement durable. La recherche est organisée en quatre thématiques transverses : 

  • l’axe « Transformations de l’entreprise innovante » s’intéresse à la gouvernance des nouvelles communautés de l’innovation, de l’entreprenariat et start-up innovantes, 
  • l’axe « Théories et modèles de la conception » veut mettre en avant les nouveaux modèles de management lié à l’innovation et aux nouvelles technologies,
  • l’axe « Régulations de l’innovation » étudie le lien entre normalisation et innovation, la régulation publique et régulation privée dans les processus d’innovation et le lien entre la gouvernance multi-niveaux et innovation,
  • l’axe « Usages, participation, démocratisation de l’innovation » s’intéresse aux nouvelles frontières entre marchand et non-marchand à la politisation et démocratisation de l’innovation (numériques) et enfin aux interactions, activités et usages.

Directeurs d’unité : Hervé DUMEZ, herve.dumez@normalesup.org et Blanche SEGRESTIN, blanche.segrestin@mines-paristech.fr

Site internet : https://i3.cnrs.fr/

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